![BILL OF LADING –CONNAISSEMENT MARITIME [GUIDE 2023]](https://china.docshipper.com/wp-content/uploads/sites/7/2020/04/Timothe-FI-Wordpress-Sample-5-min.jpg)
Qu’est-ce que le Bill of Lading ?
Le bill of lading, en français connaissement, est un document délivré par un transporteur à un expéditeur, confirmant que les marchandises ont été reçues dans un état acceptable et qu’elles sont prêtes à être expédiées. Ces marchandises seront ensuite livrées par le transporteur à un destinataire. Finalement, le connaissement est un contrat de transport (contract of carriage) entre l'expéditeur, le destinataire et le transporteur énonçant les conditions de transport.
À quoi sert le bill of lading ?
1. Le connaissement peut servir d’accusé de réception des marchandises
Les envois ne peuvent pas être exécutés sans un connaissement. Les BoL doivent être délivrées pour que les marchandises voyagent d'un point A (exemple le pays d'origine) à un point B (exemple le pays d'arrivée). C'est un document dans lequel le transporteur ou son représentant reconnaît avoir reçu la marchandise qui y est décrite, en vue de son transport maritime.
2. Le connaissement possède un rôle de titre de propriété des marchandises
Une fois les marchandises arrivées à destination, le connaissement fait office de titre de propriété des marchandises. Le destinataire indiqué devra présenter le connaissement afin de garantir la libération de l'envoi par le transporteur et de revendiquer la propriété. En ce sens, il s'agit d'une preuve de confirmation de livraison.
3. Le connaissement garantit également le paiement de l’expéditeur
Dans certains cas, l'expéditeur peut conserver le connaissement originale jusqu'à ce qu'il reçoive le paiement. En ce sens, le destinataire ne sera pas en mesure d'accéder à ses marchandises tant que le paiement n'a pas été effectué et le connaissement libéré.
Qui émet le bill of lading ?
Le « transporteur » est la seule entreprise à pouvoir émettre le connaissement. Lors du transport par fret maritime, le transporteur peut faire référence à la compagnie maritime (Vessel Operating Common Carrier) ou à un NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) également connu sous le nom de transitaire (comme DocShipper), bien que tous les transitaires ne soient pas des NVOCC).
Ils peuvent être utilisés pour les livraisons nationales et internationales.
Quels informations doit-on trouver dans le connaissement ?
- Coordonnées du transporteur, de l'expéditeur et du destinataire
- L'endroit où les marchandises ont été chargées
- La destination des marchandises
- Le mode de transport (route, rail, air, mer, etc.)
- Les conditions de l'envoi, les incoterms
- Une description des marchandises transportées (designation, poids, dimensions, classification, etc.).
La précision est obligatoire lors du remplissage d’un connaissement
Des erreurs dans la préparation des connaissements ont provoqué des catastrophes pour certaines sociétés de transport. Par exemple, en 2019, un transitaire a été condamné par un tribunal de la Nouvelle-Galles du Sud à payer plus de 800 000$ de dommages et intérêts pour "conduite trompeuse '' parce que les connaissements donnaient l'impression qu'il s'agissait de factures de transporteurs maritimes (alors qu'ils ne l'étaient pas).
Autre Exemple de cas : « un commerçant Turc, opérant en Syrie, achète de l’acier en provenance d’Ukraine, en recourant aux services d’un intermédiaire. L’opération est financée par un crédit documentaire ouvert auprès d’une banque française au profit du mandataire faisant office de bénéficiaires. Le crédit est confirmé par une banque turque. Les documents (connaissement de charte-partie, notamment) sont envoyés et le crédit documentaire est ouvert. Deux mois plus tard, le même donneur d’ordre dépose une plainte auprès des juridictions turques pour blanchiment, escroquerie et faux/usage de faux et informe le bénéficiaire qu’il subordonne tout règlement aux résultats de la procédure pénale. Il refuse alors de lever les documents et s’oppose au règlement du crédit documentaire ou plus exactement, la banque apéritrice ayant exécuté son engagement, considère qu’il n’y avait pas lieu à exécution en raison de la fraude commise à son détriment. Bien lui en prend, puisque la cour d’appel impose un sursis en attendant l’issue de la procédure pénale en Turquie en se fondant sur l’article 4 du code de procédure pénale et la règle « le criminel tient le civil en l’état ». L’arrêt ajoute que comme ce n’était pas l’irrégularité des documents qui avait conduit le donneur d’ordre à refuser de lever les documents, mais les soupçons planant sur la légalité de l’opération (le vendeur étant, en apparence, une coquille vide, le navire prétendument chargé n’existant pas et le connaissement étant faux), l’autonomie du crédit documentaire devait s’effacer devant la suspicion de fraude. Le commencement de fraude suffit donc à bloquer l’engagement indépendant et irrévocable pris en vertu d’un crédit documentaire »
À qui est destiné le Bill of Lading ?
Les connaissements sont fournis pour :
- L'expéditeur : C'est le vendeur ou l'entreprise qui expédie les marchandises. Le connaissement sert de preuve d'expédition et de contrat de transport entre l'expéditeur et le transporteur. Il documente les détails de l'expédition, tels que les marchandises, les quantités, les conditions d'emballage, les instructions de livraison, etc. L'expéditeur utilise le connaissement pour s'assurer que les marchandises sont transportées conformément aux termes convenus.
- Un courtier en douane ou un transitaire : Ces professionnels jouent un rôle clé dans le processus de dédouanement des marchandises aux frontières internationales. Ils utilisent le connaissement pour vérifier les informations sur les marchandises, telles que la nature des produits, les codes douaniers, les numéros de série, etc. Cela leur permet de préparer les documents nécessaires pour l'importation ou l'exportation des marchandises et de respecter les réglementations douanières.
- Le destinataire - la personne qui a acheté les marchandises : Le connaissement est une preuve de propriété des marchandises et de leur droit de réception. Il contient des informations clés sur la livraison, telles que le nom du destinataire, l'adresse de livraison, les conditions de paiement, etc. Le destinataire peut utiliser le connaissement pour réclamer les marchandises à leur arrivée et pour résoudre tout problème éventuel lié à la livraison ou à l'état des marchandises.
Les étapes du connaissement à l’import
Exemple : si les marchandises sont importées par un transitaire aux conditions EXW (reportez-vous à nouveau aux incoterms), voici le parcours du connaissement :
Le processus du connaissement à l’export
Si les marchandises sont exportées, le processus est le suivant :
2. Ocean Bill of lading (Connaissement maritime)
Ils sont générés par les lignes maritimes en tant que transporteur dans ce cas des conteneurs transitant par mer et est généralement utilisé lorsque l'expéditeur souhaite conserver le contrôle du paiement par le destinataire (acheteur) pour les marchandises. Le connaissement original sera utilisé pour s'assurer que le paiement est effectué avant que les marchandises ne soient remises au destinataire.
Une fois le paiement reçu, le document peut être traité de plusieurs manières, en fonction de ce que le transporteur met à disposition.
- Le connaissement original peut être remis au transporteur pour une version télex (une version numérique de la BoL).
- Le connaissement original est envoyé par messager au destinataire afin de le présenter au transporteur pour obtenir la mainlevée.
3. Sea WayBill Of Lading (lettre de transport maritime)
Il s'agit d'un document non négociable émis à la place d'un connaissement maritime où l'expéditeur n'a pas besoin de contrôler la mainlevée de la cargaison.
4. House Bill Of Lading (HBoL)
La house bill of lading (connaissement domestique) est un document de transport utilisé dans le cadre des expéditions nationales ou intérieures. Elle fournit des informations détaillées sur les marchandises, les parties impliquées et les conditions de transport. La house bill of lading est un élément clé pour assurer la traçabilité et la responsabilité lors du transport de marchandises à l'intérieur d'un même pays.
Lorsque le fret est organisé par fret maritime via un NVOCC / transitaire, un connaissement interne est généré. Cela peut être organisé comme une option négociable ou non négociable selon les exigences de l'expéditeur. Lorsqu'une option non négociable est utilisée, elle peut parfois être désignée sous le nom de connaissement express.
5. Master AirWay Bill Of Lading (facture de transport aérien principale)
Les factures Master Air Way (MAWB) sont des connaissements de compagnie aérienne, pour le transport de fret aérien. Ce sont des documents non négociables, sauf lorsque la cargaison est expédiée «sur commande». Cela signifie généralement que l'envoi a été négocié par l'intermédiaire d'une banque, auquel cas une attestation de la banque en question doit être présentée avant que le fret ne soit libéré par le transporteur.
Généralement, ils sont organisés d'un transitaire à un transitaire et une facture House Air Way est générée de l'expéditeur au destinataire.
6. House AirWay Bill Of Lading (la lettre de transport aérien interne)
Il s'agit de l'Air Way Bill qui est émis par un transitaire pour les envois groupés de fret aérien. Les HAWB sont traités exactement de la même manière que les MAWB, à condition qu'ils indiquent que l'émetteur assume lui-même la responsabilité en tant que transporteur ou agit en tant qu'agent d'un transporteur désigné.
7. Connaissement Multi-modal
C'est lorsque vous utilisez plus d'un type de transport. Par exemple, vous pouvez utiliser le rail pour une partie du voyage, puis la route pour le reste.
8. Bill Of Lading
Ces connaissements concernent les marchandises transportées autant que possible par voie maritime, puis par route ou par rail jusqu'à la destination finale. Assurez-vous qu'ils ne sont pas mélangés avec des connaissements multimodaux.
9. Switch Bill of lading
Lorsque les marchandises doivent être déplacées et que les informations du fournisseur doivent rester confidentielles - généralement dans le cas d'un envoi Triangle où un acheteur vend à un tiers, une deuxième BoL est générée en remplaçant la première par les informations mises à jour.
10. Dirty/claused Bill Of Lading
Ce terme est utilisé lorsque les marchandises sont reçues par l'expéditeur dans un état endommagé. Comparez cela à un connaissement «propre», où les marchandises sont livrées dans un état acceptable.
11. Straight of lading
Il s'agit d'un type de format de connaissement maritime qui est utilisé lorsque les marchandises sont payées en totalité et livrées directement au destinataire (c'est-à-dire la personne ou l'organisation qui a acheté les marchandises en premier lieu).
Connaissement électronique - Version Telex et version Express
La version télex et la version express ne sont pas des types de connaissement, mais des méthodes de publication du connaissement.
Une décharge télex est simplement un message ou un e-mail EDI envoyé par le transporteur ou l'agent au port de chargement à son agent au port de déchargement, informant que l'expéditeur a remis un où tous les connaissements originaux qui leur ont été délivrés. Sur cette base, l'agent du port de déchargement peut décharger la cargaison au destinataire désigné indiqué sur le connaissement sans présentation de tout connaissement original.
L'Express Release Bill est similaire à la version Telex dans le sens ou elle ne peut être numérique. Cependant, la différence étant qu'avec la version Express, aucune copie papier du connaissement n'est émise. En l'absence de création d'originaux, la version Express offre de nombreux avantages, mais ne doit être utilisée que dans des circonstances très spécifiques.
Que se passe-t-il en cas de dommage ? La lettre d’indemnisation
La lettre d'indemnisation, ou letter of indemnity dans la logistique internationale, est un document utilisé pour déclarer une demande d'indemnisation en cas de dommage, de perte ou de retard survenu lors du transport de marchandises à l'échelle internationale. Cette lettre est généralement émise par l'expéditeur ou le destinataire des marchandises et adressée à la compagnie de transport ou à l'entreprise responsable de la logistique.
La lettre d'indemnisation doit contenir les informations suivantes :
- Les coordonnées complètes de l'expéditeur, du destinataire et de la compagnie de transport.
- La description détaillée des marchandises endommagées ou perdues, y compris les références, la quantité, la valeur et d'autres informations pertinentes.
- La nature du préjudice subi (dommages, perte, retard) et la date à laquelle il s'est produit.
- Les preuves documentaires, telles que les factures d'achat (set of bill), les bons de livraison, les rapports d'inspection, les photographies, etc., permettant d'appuyer la demande d'indemnisation.
- Le montant réclamé à titre d'indemnisation, basé sur la valeur des marchandises endommagées ou perdues.
- Les coordonnées bancaires pour le paiement de l'indemnisation, le cas échéant.
Les conditions et les procédures d'indemnisation peuvent varier en fonction des termes et des conditions convenus dans le contrat de transport ou dans les réglementations internationales applicables.
Pourquoi les incoterms sont-ils importants ?
Votre choix d'incoterms déterminera comment l'ensemble du processus sera géré. Nous avons rédigé plusieurs articles sur le sujet :
- Incoterms EXW et FOB : Définitions et Applications
- Incoterms CPT et FAS : Définitions et Applications
- Incoterms DAP et CIF : Définitions et Applications
- Tout savoir sur les incoterms [GUIDE COMPLET]
Les incoterms peuvent être compliqués à utiliser, car cela dépend de la nature de l'entreprise et des marchandises qui sont traitées.
Vous devez déterminer exactement à quelles conditions vous expédiez afin de savoir clairement qui est responsable de quelle partie du processus d’expédition.
