Définition
Un manifeste de transport est une liste consolidée de toutes les marchandises se trouvant à bord d'un navire de transport. Elle est répertoriée sous le nom et les marques d'identification du navire. Il peut également prendre les dénominations « Manifeste de cargaison » dans les transports maritime et aérien ou « Manifeste de route » dans les transports terrestres. Le nom « Manifeste de chargement » est aussi très utilisé dans le transport de fret. De même, on utilise le nom « Manifeste passagers » dans le transport de passagers. Quelque soit sa dénomination ou la nature du transport, le manifeste a la même fonction.
Le manifeste de cargaison indiquera également l'itinéraire emprunté par le navire.
En règle générale, un manifeste de cargaison énumère tous les connaissements avec les détails mentionnés précédemment, ainsi que le nombre total de marchandises transportées tel qu'indiqué sur chaque connaissement. Cependant, les connaissements individuels seront joints à cette page de couverture.
Quelle différence avec le Bill of Lading ?
Le manifeste de transport est un document qui liste l'ensemble des marchandises chargées à bord d'un moyen de transport, tandis que le Bill of Lading (connaissement) est un document contractuel entre l'expéditeur et le transporteur qui sert également de titre de propriété des marchandises en transit. Bien qu'il s'agisse de documents destinés à transporter des marchandises d'un endroit à un autre, ils ne sont pas identiques et ne peuvent pas être utilisés de manière interchangeable.
Que contient un manifeste de transport ?
Généralement, les manifestes de cargaison contiennent les informations suivantes :
- Le nom et les coordonnées de l'opérateur
- Les informations concernant l'expéditeur
- Le numéro du document ou du connaissement
- La quantité, le type et la description des marchandises
- Les informations sur le destinataire
- L'itinéraire d'expédition
- Les conditions d’expédition
- Le mode de transport
- Les dates de départ et d’arrivée prévues
Attention, prenez en compte que le manifeste de transport peut être modifié en fonction du mode de transport, de la réglementation locale et des exigences spécifiques de l'industrie ou de l'entreprise.
Quel sont les différents types de manifestes de transport?
Il existe plusieurs catégories de manifeste de transport, correspondant au type de cargo ou de cargaison auquel ils sont reliés.
Le manifeste de fret
Ce manifeste est similaire au manifeste de transport classique en ce sens qu'il répertorie le nom de l'article, la quantité, le poids, le type d'article, ainsi que les coordonnées de l'expéditeur et du destinataire. Cependant, ce document va plus loin en incluant également les frais de transport pour chaque envoi à bord du navire. Cela permet de collecter les frais de transport auprès de l'expéditeur au port d'origine ou du destinataire au port de déchargement. De plus, le manifeste de fret peut servir à calculer la commission de fret ou d'autres frais connexes.
Le manifeste de marchandises dangereuses
Le manifeste des marchandises dangereuses indique en plus du manifeste de transport, les codes IMDG (International Maritime Dangerous Goods) correspondant à ces marchandises, ainsi que des informations sur le guide de premier secours médicaux (MFAG), etc.
Pour bien comprendre :
- Le code IMDG est un ensemble de directives pour l'expédition de marchandises dangereuses par voie maritime. Il est publié par l'Organisation maritime internationale (OMI) et est mis à jour tous les deux ans.
- Le MFAG est un guide publié par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la gestion des accidents impliquant des marchandises dangereuses, en particulier des produits chimiques.
Il existe différents types de manifestes d'expédition pour la cargaison dangereuse. À bord du navire, les matières dangereuses suivent un plan d'arrimage et des instructions de manutention spécifiques.
Les manifestes reefer
Un manifeste reefer est une liste qui répertorie tous les conteneurs réfrigérés présents à bord d'un navire et destinés à être livrés à différents destinataires dans différentes destinations. Ces conteneurs réfrigérés sont utilisés pour transporter des marchandises sensibles aux températures extrêmes et aux variations de température, telles que :
- les produits alimentaires,
- les médicaments pharmaceutiques
- les équipements électroniques qui nécessitent un stockage et un transport à des températures et niveaux d'humidité spécifiques.
Le manifeste reefer comprendra tous les détails pertinents des conteneurs réfrigérés à bord du navire, tels que les paramètres de température, les réglages d'humidité et d'autres exigences similaires spécifiques aux conteneurs frigorifiques.
Manifeste Hors Gabarit
Un manifeste hors gabarit est un document qui répertorie les détails d'une cargaison hors gabarit (OOG). Également connue sous le nom de cargaison OOG ou AIL (charges indivisibles anormales), cette cargaison peut avoir une forme ou une taille anormale, ou comporter des saillies nécessitant des exigences spéciales en matière d'emballage et de manutention, que ce soit pour le stockage ou lors du chargement sur le navire.
Des exemples de cargaisons hors gabarit comprennent les pales d'éoliennes, les machines de construction, les remorques automobiles, etc.
Manifeste d’importation et manifeste d’exportation
Le processus d'exportation et d'importation des manifestes est essentiellement le même que celui du manifeste de fret. Lorsqu'il est présenté aux douanes portuaires au moment du départ du navire, il est appelé manifeste d'exportation. Le manifeste fourni aux douanes portuaires avant ou à l'arrivée d'un navire au port est appelé manifeste d'importation. Les exigences de soumission de ces manifestes varient d'un port à l'autre, mais généralement, le manifeste d'exportation doit être présenté aux douanes portuaires avant le départ du navire du port de chargement.
La documentation du fret est considérée comme complète une fois que le manifeste de fret final est téléchargé dans le système informatique du transporteur maritime. Pour éviter toute modification ultérieure du manifeste de cargaison, le système de cargaison du navire est verrouillé après un certain laps de temps à partir du moment où le navire quitte le port de chargement. En effet, apporter des modifications au manifeste est très compliqué, peut vous couter très cher et est peu autorisé. Pensez donc à vous assurer que votre document correspond parfaitement à vos besoins.
