Bill Of lading I Guide complet

BILL OF LADING – CONNAISSEMENT [GUIDE COMPLET]

QU’EST CE QUE LE BILL OF LADING ?

Le bill of lading, en français connaissement, est un document dĂ©livrĂ© par un transporteur Ă  un expĂ©diteur, confirmant que les marchandises ont Ă©tĂ© reçues dans un Ă©tat acceptable et qu’elles sont prĂȘtes Ă  ĂȘtre expĂ©diĂ©es. Ces marchandises seront ensuite livrĂ©es par le transporteur Ă  un destinataire. Finalement le connaissement est un contrat de transport entre l'expĂ©diteur, le destinataire et le transporteur Ă©nonçant les conditions de transport.

Bill of lading actors

 

A QUOI SERT LE BILL OF LADING ?

Le connaissement peut servir d’accusĂ© de rĂ©ception des marchandises.

Les envois ne peuvent pas ĂȘtre exĂ©cutĂ©s sans un connaissement. Les BoL doivent ĂȘtre dĂ©livrĂ©es pour que les marchandises voyagent d'un point A Ă  un point B.C’est un document dans lequel le transporteur ou son reprĂ©sentant reconnaĂźt avoir reçu la marchandise qui y est dĂ©crite, en vue de son transport maritime.

Le connaissement possÚde un rÎle de titre de propriété des marchandises.

Une fois les marchandises arrivées à destination, le connaissement fait office de titre de propriété des marchandises. Le destinataire indiqué devra présenter le connaissement afin de garantir la libération de l'envoi par le transporteur et de revendiquer la propriété. En ce sens, il s'agit d'une preuve de confirmation de livraison.

Le connaissement garantit également le paiement de l'expéditeur.

Dans certains cas, l'expéditeur peut conserver le connaissement originale jusqu'à ce qu'il reçoive le paiement. En ce sens, le destinataire ne sera pas en mesure d'accéder à ses marchandises tant que le paiement n'a pas été effectué et le connaissement libéré.

 

QUI UTILISE LE BILL OF LADING?

Habituellement, ce sont les entreprises proposant des services de transport qui génÚrent des connaissements. Il peut s'agir de propriétaires-chauffeurs, de transitaires, de sociétés logistiques tierces et autres. Finalement, il s'agit des entreprises qui transportent des marchandises par tous les moyens, que ce soit par voie aérienne, maritime, ferroviaire ou routiÚre.

Ils peuvent ĂȘtre utilisĂ©s pour les livraisons nationales et internationales.

 

DE QUOI EST CONSTITUÉ LE BILL OF LADING?

  • CoordonnĂ©es du transporteur, de l'expĂ©diteur et du destinataire
  • L'endroit oĂč les marchandises ont Ă©tĂ© chargĂ©es
  • La destination des marchandises
  • Le mode de transport (route, rail, air, mer, etc.)
  • Les conditions de l'envoi, les incoterms
  • Une description des marchandises transportĂ©es (designation, poids, dimensions, classification, etc.).

 

LA PRECISION EST ESSENTIELLE

Des erreurs dans la prĂ©paration des connaissements ont provoquĂ© des catastrophes pour certaines sociĂ©tĂ©s de transport. Par exemple, en 2019, un transitaire a Ă©tĂ© condamnĂ© par un tribunal de la Nouvelle-Galles du Sud Ă  payer plus de 800 000 $ de dommages et intĂ©rĂȘts pour "conduite trompeuse '' parce que les connaissements donnaient l'impression qu'il s'agissait de factures de transporteurs maritimes (alors qu'ils ne l'Ă©taient pas).

QUI EMET LE BILL OF LADING ?

Le «transporteur» est la seule entreprise à pouvoir émettre le connaissement. Lors du transport par fret maritime, le transporteur peut faire référence à la compagnie maritime (Vessel Operating Common Carrier) ou à un NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) également connu sous le nom de transitaire (bien que tous les transitaires ne soient pas des NVOCC).

 

QUI RECOIT LE BILL OF LADING ?

Les connaissements sont normalement fournis pour:

  • L'expĂ©diteur
  • Un courtier en douane ou un transitaire
  • Le destinataire - la personne qui a achetĂ© les marchandises.

Exemple: si les marchandises sont importées par un transitaire aux conditions EXW (reportez-vous à nouveau aux incoterms), voici le parcours du connaissement:

 

Bill of lading import process

 

Si les marchandises sont exportées, le processus est le suivant:

 

Bill of lading export process

LES DIFFERENTS TYPES DE CONNAISSEMENT

Il existe de nombreux types de connaissements diffĂ©rents. Ils diffĂšrent en fonction de nombreux facteurs tels que l’émetteur, l’objet, sa forme de transmission, la relation entre l'acheteur et le vendeur, et la protection qu'elle offre Ă  l'acheteur.

Les principaux types de connaissements traités pour le transport international sont le connaissement maritime, le SeaWay Bill of lading, HouseWay bill of lading, le connaissement de Master Air Way, le connaissement House Air Way et parfois le Switch Bill of lading. Nous décrirons chacun d'eux ci-dessous. Mais d'abord, il y a deux catégories principales que vous devez connaßtre: les connaissements négociables et non négociables.

Ocean Bill of lading

Ils sont générés par les lignes maritimes en tant que transporteur dans ce cas des conteneurs transitant par mer et est généralement utilisé lorsque l'expéditeur souhaite conserver le contrÎle du paiement par le destinataire (acheteur) pour les marchandises. Le connaissement original sera utilisé pour s'assurer que le paiement est effectué avant que les marchandises ne soient remises au destinataire.

Une fois le paiement reçu, le document peut ĂȘtre traitĂ© de plusieurs maniĂšres, en fonction de ce que le transporteur met Ă  disposition.

  • Le connaissement original peut ĂȘtre remis au transporteur pour une version tĂ©lex (une version numĂ©rique de la BoL).
  • Le connaissement original est envoyĂ© par messager au destinataire afin de le prĂ©senter au transporteur pour obtenir la mainlevĂ©e.

Ocean Bill Of Lading

Sea WayBill Of Lading

Il s'agit d'un document non nĂ©gociable Ă©mis Ă  la place d'un connaissement maritime oĂč l'expĂ©diteur n'a pas besoin de contrĂŽler la mainlevĂ©e de la cargaison.

Sea Way Bill Of Lading

House Bill Of Lading (HBoL)

Lorsque le fret est organisĂ© par fret maritime via un NVOCC / transitaire, un connaissement interne est gĂ©nĂ©rĂ©. Cela peut ĂȘtre organisĂ© comme une option nĂ©gociable ou non nĂ©gociable selon les exigences de l'expĂ©diteur. Lorsqu'une option non nĂ©gociable est utilisĂ©e, elle peut parfois ĂȘtre dĂ©signĂ©e sous le nom de connaissement express.

House Bill Of Lading

Master AirWay Bill Of Lading

Les factures Master Air Way (MAWB) sont des connaissements de compagnie aĂ©rienne, pour le transport de fret aĂ©rien. Ce sont des documents non nĂ©gociables, sauf lorsque la cargaison est expĂ©diĂ©e «sur commande». Cela signifie gĂ©nĂ©ralement que l'envoi a Ă©tĂ© nĂ©gociĂ© par l'intermĂ©diaire d'une banque, auquel cas une attestation de la banque en question doit ĂȘtre prĂ©sentĂ©e avant que le fret ne soit libĂ©rĂ© par le transporteur.

Généralement, ils sont organisés d'un transitaire à un transitaire et une facture House Air Way est générée de l'expéditeur au destinataire.

Master airway Bill Of Lading

House AirWay Bill Of Lading

Il s'agit de l'Air Way Bill qui est Ă©mis par un transitaire pour les envois groupĂ©s de fret aĂ©rien. Les HAWB sont traitĂ©s exactement de la mĂȘme maniĂšre que les MAWB, Ă  condition qu'ils indiquent que l'Ă©metteur assume lui-mĂȘme la responsabilitĂ© en tant que transporteur ou agit en tant qu'agent d'un transporteur dĂ©signĂ©.

House AirWay Bill of Lading

Connaissement Multi-modal

C'est lorsque vous utilisez plus d'un type de transport. Par exemple, vous pouvez utiliser le rail pour une partie du voyage, puis la route pour le reste.

Through Bill Of Lading

Ces connaissements concernent les marchandises transportées autant que possible par voie maritime, puis par route ou par rail jusqu'à la destination finale. Assurez-vous qu'ils ne sont pas mélangés avec des connaissements multimodaux.

Switch Bill of lading

Lorsque les marchandises doivent ĂȘtre dĂ©placĂ©es et que les informations du fournisseur doivent rester confidentielles - gĂ©nĂ©ralement dans le cas d'un envoi Triangle oĂč un acheteur vend Ă  un tiers, une deuxiĂšme BoL est gĂ©nĂ©rĂ©e en remplaçant la premiĂšre par les informations mises Ă  jour.

Dirty/claused Bill Of Lading

Ce terme est utilisĂ© lorsque les marchandises sont reçues par l'expĂ©diteur dans un Ă©tat endommagĂ©. Comparez cela Ă  un connaissement «propre», oĂč les marchandises sont livrĂ©es dans un Ă©tat acceptable.

Straight of lading

Il s'agit d'un type de format de connaissement maritime qui est utilisé lorsque les marchandises sont payées en totalité et livrées directement au destinataire (c'est-à-dire la personne ou l'organisation qui a acheté les marchandises en premier lieu).

 

CONNAISSEMENT ELECTRONIQUE - VERSION TELEX ET VERSION EXPRESS

La version télex et la version express ne sont pas des types de connaissement, mais des méthodes de publication du connaissement.

Une décharge télex est simplement un message ou un e-mail EDI envoyé par le transporteur ou l'agent au port de chargement à son agent au port de déchargement, informant que l'expéditeur a remis un ou tous les connaissements originaux qui leur ont été délivrés. Sur cette base, l'agent du port de déchargement peut décharger la cargaison au destinataire désigné indiqué sur le connaissement sans présentation de tout connaissement original.

L'Express Release Bill est similaire Ă  la version Telex dans le sens ou elle ne peut ĂȘtre numĂ©rique. Cependant, la diffĂ©rence Ă©tant qu'avec la version Express, aucune copie papier du connaissement n'est Ă©mise. En l'absence de crĂ©ation d'originaux, la version Express offre de nombreux avantages, mais ne doit ĂȘtre utilisĂ©e que dans des circonstances trĂšs spĂ©cifiques.

BOL differences

 

POURQUOI LES INCOTERMS SONT-ILS IMPORTANTS ?

Votre choix d'incoterms déterminera comment l'ensemble du processus sera géré. Avant de continuer, consultez notre Guide du débutant sur les Incoterms 2020 pour comprendre comment les deux interagissent.

Les incoterms peuvent ĂȘtre compliquĂ©s Ă  utiliser, car cela dĂ©pend de la nature de l'entreprise et des marchandises qui sont traitĂ©es.

Vous devez dĂ©terminer exactement Ă  quelles conditions vous expĂ©diez afin de savoir clairement qui est responsable de quelle partie du processus d’expĂ©dition.

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