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BILL OF LADING – CONNAISSEMENT [GUIDE COMPLET]

Qu'est ce que le Bill of Lading ?

Le bill of lading, en français connaissement, est un document délivré par un transporteur à un expéditeur, confirmant que les marchandises ont été reçues dans un état acceptable et qu’elles sont prêtes à être expédiées. Ces marchandises seront ensuite livrées par le transporteur à un destinataire. Finalement le connaissement est un contrat de transport entre l'expéditeur, le destinataire et le transporteur énonçant les conditions de transport.

Bill of lading actors

 

A QUOI SERT LE BILL OF LADING ?

Le connaissement peut servir d’accusé de réception des marchandises.

Les envois ne peuvent pas √™tre ex√©cut√©s sans un connaissement. Les BoL doivent √™tre d√©livr√©es pour que les marchandises voyagent d'un point A √† un point B.C‚Äôest un document dans lequel le transporteur ou son repr√©sentant reconna√ģt avoir re√ßu la marchandise qui y est d√©crite, en vue de son transport maritime.

Le connaissement poss√®de un r√īle de titre de propri√©t√© des marchandises.

Une fois les marchandises arrivées à destination, le connaissement fait office de titre de propriété des marchandises. Le destinataire indiqué devra présenter le connaissement afin de garantir la libération de l'envoi par le transporteur et de revendiquer la propriété. En ce sens, il s'agit d'une preuve de confirmation de livraison.

Le connaissement garantit également le paiement de l'expéditeur.

Dans certains cas, l'expéditeur peut conserver le connaissement originale jusqu'à ce qu'il reçoive le paiement. En ce sens, le destinataire ne sera pas en mesure d'accéder à ses marchandises tant que le paiement n'a pas été effectué et le connaissement libéré.

 

QUI UTILISE LE BILL OF LADING?

Habituellement, ce sont les entreprises proposant des services de transport qui génèrent des connaissements. Il peut s'agir de propriétaires-chauffeurs, de transitaires, de sociétés logistiques tierces et autres. Finalement, il s'agit des entreprises qui transportent des marchandises par tous les moyens, que ce soit par voie aérienne, maritime, ferroviaire ou routière.

Ils peuvent être utilisés pour les livraisons nationales et internationales.

 

DE QUOI EST CONSTITU√Č LE BILL OF LADING?

  • Coordonn√©es du transporteur, de l'exp√©diteur et du destinataire
  • L'endroit o√Ļ les marchandises ont √©t√© charg√©es
  • La destination des marchandises
  • Le mode de transport (route, rail, air, mer, etc.)
  • Les conditions de l'envoi, les incoterms
  • Une description des marchandises transport√©es (designation, poids, dimensions, classification, etc.).

 

LA PRECISION EST ESSENTIELLE

Des erreurs dans la préparation des connaissements ont provoqué des catastrophes pour certaines sociétés de transport. Par exemple, en 2019, un transitaire a été condamné par un tribunal de la Nouvelle-Galles du Sud à payer plus de 800 000 $ de dommages et intérêts pour "conduite trompeuse '' parce que les connaissements donnaient l'impression qu'il s'agissait de factures de transporteurs maritimes (alors qu'ils ne l'étaient pas).

Qui émet le bill of Lading ?

Le ¬ętransporteur¬Ľ est la seule entreprise √† pouvoir √©mettre le connaissement. Lors du transport par fret maritime, le transporteur peut faire r√©f√©rence √† la compagnie maritime (Vessel Operating Common Carrier) ou √† un NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) √©galement connu sous le nom de transitaire (bien que tous les transitaires ne soient pas des NVOCC).

 

A qui est destiné le Bill of Lading ?

Les connaissements sont normalement fournis pour:

  • L'exp√©diteur
  • Un courtier en douane ou un transitaire
  • Le destinataire - la personne qui a achet√© les marchandises.

Exemple: si les marchandises sont importées par un transitaire aux conditions EXW (reportez-vous à nouveau aux incoterms), voici le parcours du connaissement:

 

Bill of lading import process

 

Si les marchandises sont exportées, le processus est le suivant:

 

Bill of lading export process

Les différents types de Connaissement

Il existe de nombreux types de connaissements différents. Ils diffèrent en fonction de nombreux facteurs tels que l’émetteur, l’objet, sa forme de transmission, la relation entre l'acheteur et le vendeur, et la protection qu'elle offre à l'acheteur.

Les principaux types de connaissements trait√©s pour le transport international sont le connaissement maritime, le SeaWay Bill of lading, HouseWay bill of lading, le connaissement de Master Air Way, le connaissement House Air Way et parfois le Switch Bill of lading. Nous d√©crirons chacun d'eux ci-dessous. Mais d'abord, il y a deux cat√©gories principales que vous devez conna√ģtre: les connaissements n√©gociables et non n√©gociables.

Ocean Bill of lading

Ils sont g√©n√©r√©s par les lignes maritimes en tant que transporteur dans ce cas des conteneurs transitant par mer et est g√©n√©ralement utilis√© lorsque l'exp√©diteur souhaite conserver le contr√īle du paiement par le destinataire (acheteur) pour les marchandises. Le connaissement original sera utilis√© pour s'assurer que le paiement est effectu√© avant que les marchandises ne soient remises au destinataire.

Une fois le paiement reçu, le document peut être traité de plusieurs manières, en fonction de ce que le transporteur met à disposition.

  • Le connaissement original peut √™tre remis au transporteur pour une version t√©lex (une version num√©rique de la BoL).
  • Le connaissement original est envoy√© par messager au destinataire afin de le pr√©senter au transporteur pour obtenir la mainlev√©e.

Ocean Bill Of Lading

Sea WayBill Of Lading

Il s'agit d'un document non n√©gociable √©mis √† la place d'un connaissement maritime o√Ļ l'exp√©diteur n'a pas besoin de contr√īler la mainlev√©e de la cargaison.

Sea Way Bill Of Lading

House Bill Of Lading (HBoL)

Lorsque le fret est organisé par fret maritime via un NVOCC / transitaire, un connaissement interne est généré. Cela peut être organisé comme une option négociable ou non négociable selon les exigences de l'expéditeur. Lorsqu'une option non négociable est utilisée, elle peut parfois être désignée sous le nom de connaissement express.

House Bill Of Lading

Master AirWay Bill Of Lading

Les factures Master Air Way (MAWB) sont des connaissements de compagnie a√©rienne, pour le transport de fret a√©rien. Ce sont des documents non n√©gociables, sauf lorsque la cargaison est exp√©di√©e ¬ęsur commande¬Ľ. Cela signifie g√©n√©ralement que l'envoi a √©t√© n√©goci√© par l'interm√©diaire d'une banque, auquel cas une attestation de la banque en question doit √™tre pr√©sent√©e avant que le fret ne soit lib√©r√© par le transporteur.

Généralement, ils sont organisés d'un transitaire à un transitaire et une facture House Air Way est générée de l'expéditeur au destinataire.

Master airway Bill Of Lading

House AirWay Bill Of Lading

Il s'agit de l'Air Way Bill qui est émis par un transitaire pour les envois groupés de fret aérien. Les HAWB sont traités exactement de la même manière que les MAWB, à condition qu'ils indiquent que l'émetteur assume lui-même la responsabilité en tant que transporteur ou agit en tant qu'agent d'un transporteur désigné.

House AirWay Bill of Lading

Connaissement Multi-modal

C'est lorsque vous utilisez plus d'un type de transport. Par exemple, vous pouvez utiliser le rail pour une partie du voyage, puis la route pour le reste.

Through Bill Of Lading

Ces connaissements concernent les marchandises transportées autant que possible par voie maritime, puis par route ou par rail jusqu'à la destination finale. Assurez-vous qu'ils ne sont pas mélangés avec des connaissements multimodaux.

Switch Bill of lading

Lorsque les marchandises doivent √™tre d√©plac√©es et que les informations du fournisseur doivent rester confidentielles - g√©n√©ralement dans le cas d'un envoi Triangle o√Ļ un acheteur vend √† un tiers, une deuxi√®me BoL est g√©n√©r√©e en rempla√ßant la premi√®re par les informations mises √† jour.

Dirty/claused Bill Of Lading

Ce terme est utilis√© lorsque les marchandises sont re√ßues par l'exp√©diteur dans un √©tat endommag√©. Comparez cela √† un connaissement ¬ępropre¬Ľ, o√Ļ les marchandises sont livr√©es dans un √©tat acceptable.

Straight of lading

Il s'agit d'un type de format de connaissement maritime qui est utilisé lorsque les marchandises sont payées en totalité et livrées directement au destinataire (c'est-à-dire la personne ou l'organisation qui a acheté les marchandises en premier lieu).

 

CONNAISSEMENT ELECTRONIQUE - VERSION TELEX ET VERSION EXPRESS

La version télex et la version express ne sont pas des types de connaissement, mais des méthodes de publication du connaissement.

Une décharge télex est simplement un message ou un e-mail EDI envoyé par le transporteur ou l'agent au port de chargement à son agent au port de déchargement, informant que l'expéditeur a remis un ou tous les connaissements originaux qui leur ont été délivrés. Sur cette base, l'agent du port de déchargement peut décharger la cargaison au destinataire désigné indiqué sur le connaissement sans présentation de tout connaissement original.

L'Express Release Bill est similaire à la version Telex dans le sens ou elle ne peut être numérique. Cependant, la différence étant qu'avec la version Express, aucune copie papier du connaissement n'est émise. En l'absence de création d'originaux, la version Express offre de nombreux avantages, mais ne doit être utilisée que dans des circonstances très spécifiques.

BOL differences

 

POURQUOI LES INCOTERMS SONT-ILS IMPORTANTS ?

Votre choix d'incoterms déterminera comment l'ensemble du processus sera géré. Avant de continuer, consultez notre Guide du débutant sur les Incoterms 2020 pour comprendre comment les deux interagissent.

Les incoterms peuvent être compliqués à utiliser, car cela dépend de la nature de l'entreprise et des marchandises qui sont traitées.

Vous devez déterminer exactement à quelles conditions vous expédiez afin de savoir clairement qui est responsable de quelle partie du processus d’expédition.

 

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