![BILL OF LADING – CONNAISSEMENT [GUIDE COMPLET]](https://china.docshipper.com/wp-content/uploads/sites/7/2020/04/Sebastian-WORKSPACE-FI-15.jpg)
Qu’est ce que le Bill of Lading ?
Le bill of lading, en français connaissement, est un document délivré par un transporteur à un expéditeur, confirmant que les marchandises ont été reçues dans un état acceptable et qu’elles sont prêtes à être expédiées. Ces marchandises seront ensuite livrées par le transporteur à un destinataire. Finalement le connaissement est un contrat de transport entre l'expéditeur, le destinataire et le transporteur énonçant les conditions de transport.
À quoi sert le bill of lading ?
1. Le connaissement peut servir d’accusé de réception des marchandises
Les envois ne peuvent pas être exécutés sans un connaissement. Les BoL doivent être délivrées pour que les marchandises voyagent d'un point A à un point B.C’est un document dans lequel le transporteur ou son représentant reconnaît avoir reçu la marchandise qui y est décrite, en vue de son transport maritime.
2. Le connaissement possède un rôle de titre de propriété des marchandises
Une fois les marchandises arrivées à destination, le connaissement fait office de titre de propriété des marchandises. Le destinataire indiqué devra présenter le connaissement afin de garantir la libération de l'envoi par le transporteur et de revendiquer la propriété. En ce sens, il s'agit d'une preuve de confirmation de livraison.
3. Le connaissement garantit également le paiement de l’expéditeur
Dans certains cas, l'expéditeur peut conserver le connaissement originale jusqu'à ce qu'il reçoive le paiement. En ce sens, le destinataire ne sera pas en mesure d'accéder à ses marchandises tant que le paiement n'a pas été effectué et le connaissement libéré.
Qui émet le bill of lading ?
Le « transporteur » est la seule entreprise à pouvoir émettre le connaissement. Lors du transport par fret maritime, le transporteur peut faire référence à la compagnie maritime (Vessel Operating Common Carrier) ou à un NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) également connu sous le nom de transitaire (comme DocShipper), bien que tous les transitaires ne soient pas des NVOCC).
Ils peuvent être utilisés pour les livraisons nationales et internationales.
Quels informations doit-on trouver dans le connaissement ?
- Coordonnées du transporteur, de l'expéditeur et du destinataire
- L'endroit où les marchandises ont été chargées
- La destination des marchandises
- Le mode de transport (route, rail, air, mer, etc.)
- Les conditions de l'envoi, les incoterms
- Une description des marchandises transportées (designation, poids, dimensions, classification, etc.).
La précision est obligatoire lors du remplissage d’un connaissement
Des erreurs dans la préparation des connaissements ont provoqué des catastrophes pour certaines sociétés de transport. Par exemple, en 2019, un transitaire a été condamné par un tribunal de la Nouvelle-Galles du Sud à payer plus de 800 000$ de dommages et intérêts pour "conduite trompeuse '' parce que les connaissements donnaient l'impression qu'il s'agissait de factures de transporteurs maritimes (alors qu'ils ne l'étaient pas).
À qui est destiné le Bill of Lading ?
Les connaissements sont fournis pour :
- L'expéditeur
- Un courtier en douane ou un transitaire
- Le destinataire - la personne qui a acheté les marchandises.
Les étapes du connaissement à l’import
Exemple : si les marchandises sont importées par un transitaire aux conditions EXW (reportez-vous à nouveau aux incoterms), voici le parcours du connaissement :
Le processus du connaissement à l’export
Si les marchandises sont exportées, le processus est le suivant :
2. Ocean Bill of lading (Connaissement maritime)
Ils sont générés par les lignes maritimes en tant que transporteur dans ce cas des conteneurs transitant par mer et est généralement utilisé lorsque l'expéditeur souhaite conserver le contrôle du paiement par le destinataire (acheteur) pour les marchandises. Le connaissement original sera utilisé pour s'assurer que le paiement est effectué avant que les marchandises ne soient remises au destinataire.
Une fois le paiement reçu, le document peut être traité de plusieurs manières, en fonction de ce que le transporteur met à disposition.
- Le connaissement original peut être remis au transporteur pour une version télex (une version numérique de la BoL).
- Le connaissement original est envoyé par messager au destinataire afin de le présenter au transporteur pour obtenir la mainlevée.
3. Sea WayBill Of Lading (lettre de transport maritime)
Il s'agit d'un document non négociable émis à la place d'un connaissement maritime où l'expéditeur n'a pas besoin de contrôler la mainlevée de la cargaison.
4. House Bill Of Lading (HBoL)
Lorsque le fret est organisé par fret maritime via un NVOCC / transitaire, un connaissement interne est généré. Cela peut être organisé comme une option négociable ou non négociable selon les exigences de l'expéditeur. Lorsqu'une option non négociable est utilisée, elle peut parfois être désignée sous le nom de connaissement express.
5. Master AirWay Bill Of Lading (facture de transport aérien principale)
Les factures Master Air Way (MAWB) sont des connaissements de compagnie aérienne, pour le transport de fret aérien. Ce sont des documents non négociables, sauf lorsque la cargaison est expédiée «sur commande». Cela signifie généralement que l'envoi a été négocié par l'intermédiaire d'une banque, auquel cas une attestation de la banque en question doit être présentée avant que le fret ne soit libéré par le transporteur.
Généralement, ils sont organisés d'un transitaire à un transitaire et une facture House Air Way est générée de l'expéditeur au destinataire.
6. House AirWay Bill Of Lading (la lettre de transport aérien interne)
Il s'agit de l'Air Way Bill qui est émis par un transitaire pour les envois groupés de fret aérien. Les HAWB sont traités exactement de la même manière que les MAWB, à condition qu'ils indiquent que l'émetteur assume lui-même la responsabilité en tant que transporteur ou agit en tant qu'agent d'un transporteur désigné.
7. Connaissement Multi-modal
C'est lorsque vous utilisez plus d'un type de transport. Par exemple, vous pouvez utiliser le rail pour une partie du voyage, puis la route pour le reste.
8. Through Bill Of Lading
Ces connaissements concernent les marchandises transportées autant que possible par voie maritime, puis par route ou par rail jusqu'à la destination finale. Assurez-vous qu'ils ne sont pas mélangés avec des connaissements multimodaux.
9. Switch Bill of lading
Lorsque les marchandises doivent être déplacées et que les informations du fournisseur doivent rester confidentielles - généralement dans le cas d'un envoi Triangle où un acheteur vend à un tiers, une deuxième BoL est générée en remplaçant la première par les informations mises à jour.
10. Dirty/claused Bill Of Lading
Ce terme est utilisé lorsque les marchandises sont reçues par l'expéditeur dans un état endommagé. Comparez cela à un connaissement «propre», où les marchandises sont livrées dans un état acceptable.
11. Straight of lading
Il s'agit d'un type de format de connaissement maritime qui est utilisé lorsque les marchandises sont payées en totalité et livrées directement au destinataire (c'est-à-dire la personne ou l'organisation qui a acheté les marchandises en premier lieu).
Connaissement électronique - Version Telex et version Express
La version télex et la version express ne sont pas des types de connaissement, mais des méthodes de publication du connaissement.
Une décharge télex est simplement un message ou un e-mail EDI envoyé par le transporteur ou l'agent au port de chargement à son agent au port de déchargement, informant que l'expéditeur a remis un ou tous les connaissements originaux qui leur ont été délivrés. Sur cette base, l'agent du port de déchargement peut décharger la cargaison au destinataire désigné indiqué sur le connaissement sans présentation de tout connaissement original.
L'Express Release Bill est similaire à la version Telex dans le sens ou elle ne peut être numérique. Cependant, la différence étant qu'avec la version Express, aucune copie papier du connaissement n'est émise. En l'absence de création d'originaux, la version Express offre de nombreux avantages, mais ne doit être utilisée que dans des circonstances très spécifiques.
Pourquoi les incoterms sont-ils importants ?
Votre choix d'incoterms déterminera comment l'ensemble du processus sera géré. Nous avons rédigés plusieurs articles sur le sujet :
- Incoterms EXW et FOB : Définitions et Applications
- Incoterms CPT et FAS : Définitions et Applications
- Incoterms DAP et CIF : Définitions et Applications
- Tout savoir sur les incoterms [GUIDE COMPLET]
Les incoterms peuvent être compliqués à utiliser, car cela dépend de la nature de l'entreprise et des marchandises qui sont traitées.
Vous devez déterminer exactement à quelles conditions vous expédiez afin de savoir clairement qui est responsable de quelle partie du processus d’expédition.
