BILL OF LADING – CONNAISSEMENT [GUIDE COMPLET]

QU’EST CE QUE LE BILL OF LADING ?

Le bill of lading, en français connaissement, est un document délivré par un transporteur à un expéditeur, confirmant que les marchandises ont été reçues dans un état acceptable et qu’elles sont prêtes à être expédiées. Ces marchandises seront ensuite livrées par le transporteur à un destinataire. Finalement le connaissement est un contrat de transport entre l'expéditeur, le destinataire et le transporteur énonçant les conditions de transport.

 

A QUOI SERT LE BILL OF LADING ?

Le connaissement peut servir d’accusé de réception des marchandises.

Les envois ne peuvent pas être exécutés sans un connaissement. Les BoL doivent être délivrées pour que les marchandises voyagent d'un point A à un point B.C’est un document dans lequel le transporteur ou son représentant reconnaît avoir reçu la marchandise qui y est décrite, en vue de son transport maritime.

Le connaissement possède un rôle de titre de propriété des marchandises.

Une fois les marchandises arrivées à destination, le connaissement fait office de titre de propriété des marchandises. Le destinataire indiqué devra présenter le connaissement afin de garantir la libération de l'envoi par le transporteur et de revendiquer la propriété. En ce sens, il s'agit d'une preuve de confirmation de livraison.

Le connaissement garantit également le paiement de l'expéditeur.

Dans certains cas, l'expéditeur peut conserver le connaissement originale jusqu'à ce qu'il reçoive le paiement. En ce sens, le destinataire ne sera pas en mesure d'accéder à ses marchandises tant que le paiement n'a pas été effectué et le connaissement libéré.

 

QUI UTILISE LE BILL OF LADING?

Habituellement, ce sont les entreprises proposant des services de transport qui génèrent des connaissements. Il peut s'agir de propriétaires-chauffeurs, de transitaires, de sociétés logistiques tierces et autres. Finalement, il s'agit des entreprises qui transportent des marchandises par tous les moyens, que ce soit par voie aérienne, maritime, ferroviaire ou routière.

Ils peuvent être utilisés pour les livraisons nationales et internationales.

 

DE QUOI EST CONSTITUÉ LE BILL OF LADING?

• Coordonnées du transporteur, de l'expéditeur et du destinataire
• L'endroit où les marchandises ont été chargées
• La destination des marchandises
• Le mode de transport (route, rail, air, mer, etc.)
• Les conditions de l'envoi, les incoterms
• Une description des marchandises transportées (designation, poids, dimensions, classification, etc.).

 

LA PRECISION EST ESSENTIELLE

Des erreurs dans la préparation des connaissements ont provoqué des catastrophes pour certaines sociétés de transport. Par exemple, en 2019, un transitaire a été condamné par un tribunal de la Nouvelle-Galles du Sud à payer plus de 800 000 $ de dommages et intérêts pour "conduite trompeuse '' parce que les connaissements donnaient l'impression qu'il s'agissait de factures de transporteurs maritimes (alors qu'ils ne l'étaient pas).

Ocean Bill of lading

Ils sont générés par les lignes maritimes en tant que transporteur dans ce cas des conteneurs transitant par mer et est généralement utilisé lorsque l'expéditeur souhaite conserver le contrôle du paiement par le destinataire (acheteur) pour les marchandises. Le connaissement original sera utilisé pour s'assurer que le paiement est effectué avant que les marchandises ne soient remises au destinataire.

Une fois le paiement reçu, le document peut être traité de plusieurs manières, en fonction de ce que le transporteur met à disposition.

• Le connaissement original peut être remis au transporteur pour une version télex (une version numérique de la BoL).
• Le connaissement original est envoyé par messager au destinataire afin de le présenter au transporteur pour obtenir la mainlevée.

Sea WayBill Of Lading

Il s'agit d'un document non négociable émis à la place d'un connaissement maritime où l'expéditeur n'a pas besoin de contrôler la mainlevée de la cargaison.

House Bill Of Lading (HBoL)

Lorsque le fret est organisé par fret maritime via un NVOCC / transitaire, un connaissement interne est généré. Cela peut être organisé comme une option négociable ou non négociable selon les exigences de l'expéditeur. Lorsqu'une option non négociable est utilisée, elle peut parfois être désignée sous le nom de connaissement express.

Master AirWay Bill Of Lading

Les factures Master Air Way (MAWB) sont des connaissements de compagnie aérienne, pour le transport de fret aérien. Ce sont des documents non négociables, sauf lorsque la cargaison est expédiée «sur commande». Cela signifie généralement que l'envoi a été négocié par l'intermédiaire d'une banque, auquel cas une attestation de la banque en question doit être présentée avant que le fret ne soit libéré par le transporteur.

Généralement, ils sont organisés d'un transitaire à un transitaire et une facture House Air Way est générée de l'expéditeur au destinataire.

House AirWay Bill Of Lading

Il s'agit de l'Air Way Bill qui est émis par un transitaire pour les envois groupés de fret aérien. Les HAWB sont traités exactement de la même manière que les MAWB, à condition qu'ils indiquent que l'émetteur assume lui-même la responsabilité en tant que transporteur ou agit en tant qu'agent d'un transporteur désigné.