Incoterm FrĂȘts

Les incoterms [GUIDE COMPLET]

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Que sont les Incoterms ?

Les incoterms de fret (International Commercial Terms) sont le terme contractuel standard utilisĂ© dans les contrats de vente Ă  l'importation/exportation pour dĂ©finir la responsabilitĂ© et l'obligation d'expĂ©dition des marchandises. En clair, cela permet de savoir Ă  partir d'oĂč le fournisseur doit s'assurer que les marchandises sont transportĂ©es ainsi qu'Ă  quel moment l'acheteur doit s'occuper du processus d'expĂ©dition.

Au total, il existe 11 incoterms, mais les plus connus sont FOB (Free On Board), EXW (Ex Works) et FCA (Free Carrier).

Alerte DocShipper : Les incoterms peuvent prĂȘter Ă  confusion ou ĂȘtre facilement mal compris parce qu'il s'agit de termes juridiques, et faire le mauvais choix peut transformer votre envoi en un cauchemar coĂ»teux.

À quel moment doit-on envisager d'utiliser les incoterms ?

 

Le meilleur moment pour utiliser les incoterms est avant la négociation du contrat de vente puisque cela permet d'éviter des complications inutiles lors de l'expédition.

 

Principales différences spécifiques à un pays

 

Les procĂ©dures douaniĂšres sont beaucoup plus souples aux frontiĂšres que l'on peut traverser assez facilement, comme au sein de l'UE. Les trois autres exceptions susceptibles d'affecter les envois sont les suivantes : les États-Unis sont le seul pays qui exige une caution douaniĂšre, l'importation au Royaume-Uni nĂ©cessite un Deferment Account et l'exportation Ă  partir de l'Inde comprend une retenue Ă  la source.

Alerte DocShipper : Certains transitaires prĂ©fĂšrent n'utiliser qu'un ensemble d'incoterms privilĂ©giĂ©s parce qu'ils "semblent fonctionner". Ne soyez donc pas surpris si certains transitaires repoussent votre choix d'incoterms, mĂȘme s'il s'agit de l'incoterm le plus appropriĂ© pour votre envoi.

Ce que les incoterms ne couvrent pas

 

Les incoterms ne couvrent pas les droits de propriĂ©tĂ©, les Ă©ventuels cas de force majeure et la rupture de contrat. Il faut les inclure dans le contrat de vente. De mĂȘme, tous les incoterms, Ă  l'exception des termes commençant par "C", n'attribuent pas la responsabilitĂ© de l'organisation de l'assurance. L'assurance de la cargaison est donc un coĂ»t distinct pour les acheteurs.

Conseil DocShipper : N'hésitez pas à consulter notre page concernant les assurances de transport si vous souhaitez en savoir davantage à ce sujet.

Comment définir le lieu désigné dans le contrat de vente ?

 

Dans le contrat de vente, le lieu concernant l'expĂ©dition doit ĂȘtre indiquĂ© immĂ©diatement aprĂšs l'incoterm choisi, par exemple "FCA Shenzen Yantian CFS".

Conseil DocShipper : Soyez précis lorsque vous définissez le lieu, en particulier dans les grandes villes qui peuvent avoir plusieurs terminaux, et dans les grands terminaux qui peuvent avoir plusieurs points de dépÎt.

L'impact des incoterms sur vos frais d'expédition

 

Par exemple, lors d'une expédition EXW, vous devrez assumer le coût supplémentaire de l'acheminement de vos marchandises de votre fournisseur jusqu'au port maritime ou à l'aéroport. Il faut donc bien faire attention à quel incoterm on choisit par rapport aux conteneurs, boßtes ou palettes,  vos dimensions et vos poids afin de choisir l'incoterm qui vous sera le plus utile et qui vous reviendra également le moins cher.

 

Comment les lettres de crédit limitent-elles le choix de l'incoterm ?

 

Si la vente se fait par une lettre de crédit ou un crédit documentaire, la chaßne qui débloque les fonds doit d'abord fournir à la banque plusieurs documents, dont un connaissement maritime ou une lettre de transport aérien. Lorsque la confiance entre l'acheteur et le vendeur est restreinte, une lettre de crédit est utilisée. Cela n'inclut pas la lettre de crédit EXW, car le fournisseur sera payé avant l'enlÚvement. Interprétation des termes du commerce international.

L'incoterm "F" requiert la confiance, car si l'acheteur annule une expédition internationale, le fournisseur ne soumettra pas le connaissement à la banque. Les incoterms commençant par «D» nécessitent généralement la confiance, car le vendeur supporte tous les frais d'expédition. Par conséquent, les quatre incoterms «C» sont toujours les meilleur choix pour les lettres de crédit.

Conseil DocShipper : Nous vous conseillons de vous renseigner concernant le fret maritime ainsi que le fret aérien pour savoir lequel est le mieux dans votre situation.

Les différents incoterms

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Qu'est-ce que le EXW (Ex Works) ?

 

Pour les expéditions EXW (Ex Works), l'acheteur organise l'expédition complÚte, de l'entrepÎt du fournisseur à la destination finale de la cargaison.

 

Qui est responsable de quoi ?

L'acheteur est responsable de presque toutes les Ă©tapes lors de l'expĂ©dition. Le vendeur, quant Ă  lui, est uniquement responsable du connaissement ou de la lettre de transport aĂ©rien et doit s'assurer que les marchandises sont disponibles pour ĂȘtre enlevĂ©es Ă  l'endroit indiquĂ©, gĂ©nĂ©ralement Ă  l'usine, Ă  une date convenue avec le transitaire.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©.

Est-ce un bon choix ?

Ce n'est probablement pas un arrangement pratique, car l'acheteur est gĂ©nĂ©ralement en bien moins bonne position que le vendeur pour organiser les tĂąches dans le pays d'exportation. Ces tĂąches comprennent le chargement du camion, l'organisation de l'Ă©quipement spĂ©cialisĂ© pour le chargement si nĂ©cessaire, la documentation (le vendeur est seulement obligĂ© d'aider Ă  obtenir une licence d'exportation, un certificat d'origine, etc. - et n'est mĂȘme pas obligĂ© de fournir des listes de colisage ou des certificats de fumigation) ; et la gestion du dĂ©douanement des exportations.

Qu'est-ce que le FCA (Free Carrier) ?

Pour l'expédition par FCA (Free Carrier), le vendeur s'occupe de la plupart des étapes dans le pays d'exportation (comme s'occuper des douanes ainsi que du camionnage dans le pays d'exportation). L'acheteur, quant à lui, s'occupe d'organiser toutes les autres étapes jusqu'à la destination finale de la cargaison.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur doit s'occuper de toutes ce qui est nĂ©cessaire Ă  faire dans son pays jusqu'Ă  ce que les marchandises soient livrĂ©es au transporteur Ă  l'endroit indiquĂ©. Cependant, l'acheteur peut ĂȘtre responsable de certaines tĂąches dans le pays d'exportation si le lieu dĂ©signĂ© n'est pas le terminal final.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©. Le FCA permet de surmonter les inconvĂ©nients de l'EXW, oĂč l'acheteur est dans une position moins favorable que le vendeur pour organiser le transport et les douanes locales.

Remarque DocShipper : Quel que soit le lieu désigné, le vendeur est toujours responsable de toutes les tùches d'exportation et de documentation. Il existe une exception, qui ne concerne que les paiements par lettre de crédit : l'acheteur peut désormais demander au transporteur d'ajouter le mot "à bord" sur le connaissement.

Qu'est-ce que le FAS (Free Alongside Ship) ?

 

Le FAS (Free Alongside Ship) est un incoterm de transport maritime. Pour l'expédition FAS, le vendeur organise toutes les étapes du pays d'exportation et l'acheteur doit s'occuper de toutes les autres étapes jusqu'à la destination finale de la cargaison.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur est responsable de toutes les étapes dans son pays jusqu'à ce que les marchandises se trouvent dans le bateau pour le fret maritime ou dans l'entrepÎt du terminal dans le cas du fret aérien. L'acheteur, quant à lui, est responsable du chargement de la marchandise.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm non recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©, le FAS est plutĂŽt conçu pour le fret en vrac et en rupture de charge.

Qu'est-ce que le FOB (Free On Board) ?

 

Le FOB (Free On Board) est un incoterm d’expĂ©dition. Pour l'expĂ©dition FOB, le vendeur doit s'occuper de toutes les Ă©tapes du pays d'exportation. L'acheteur, quant Ă  lui, doit organiser toutes les autres Ă©tapes jusqu'Ă  la destination finale de la marchandise.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur est responsable de toutes les étapes dans son pays jusqu'à ce que les marchandises soient chargées dans l'avion ou l'avion.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm non recommandĂ© pour le fret aĂ©rien ou maritime LCl, cependant nous vous invitons Ă  lire les points qui suivent.

Est-ce un bon choix ?

Bien que la ICC n'ait pas voulu que cet incoterm soit utilisĂ© pour le fret conteneurisĂ©, il est idĂ©al et trĂšs populaire pour les chargements de containers complets (FCL). Cependant, il ne doit pas ĂȘtre utilisĂ© pour le fret maritime en LCL ou le fret aĂ©rien.

Conseil DocShipper : N'hésitez pas à consulter notre guide complet sur les containers FCL ainsi que notre guide complet sur les containers LCL pour en savoir plus sur ces deux catégories différentes.

Qu'est-ce que le CPT (Carriage Paid To) ?

 

Le CPT (Carriage Paid To) est un incoterm délicat étant principalement recommandé si vous utilisez une lettre de crédit.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur est responsable de toutes les dĂ©marches dans son pays, ou jusqu'Ă  l'entrepĂŽt du transitaire de l'acheteur. Le vendeur est Ă©galement responsable de la rĂ©servation du transport principal jusqu'Ă  un terminal dans le pays de l'acheteur, ou mĂȘme plus loin jusqu'Ă  l'entrepĂŽt de l'acheteur. Quoi qu'il en soit, le vendeur n'est pas responsable aprĂšs l'arrivĂ©e des marchandises au terminal ou Ă  l'entrepĂŽt dans son propre pays.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©.

Est-ce un bon choix ?

Les importateurs qui n'ont pas de représentant au port doivent se méfier de l'utilisation de ce terme, à moins qu'ils ne soient sûrs que les tarifs du transporteur incluent les frais de manutention au terminal. Les conséquences seraient que le transitaire de votre vendeur fera appel à un agent tiers pour gérer le dédouanement des importations, les droits et les frais de terminal. De nombreux importateurs se font prendre avec des frais beaucoup trop élevés et des droits douteux qu'ils ne peuvent effectivement pas contester.

Qu’est-ce que le CIP (Carriage and Insurance Paid to) ?

 

Qui est responsable de quoi ?

CIP (Carriage And Insurance Paid To) signifie que le vendeur est responsable de la livraison, des frais de livraison et des frais d'assurance des marchandises jusqu'à leur transfert au premier transporteur chargé du transport des marchandises. Une fois cette livraison effectuée, l'acheteur en assume l'entiÚre responsabilité.

Si vous envisagez d'expédier vos marchandises par le biais du CIP, assurez-vous de lire attentivement les détails de votre contrat.

Remarque DocShipper : Cet incoterm n'est recommandé que si vous utilisez une lettre de crédit.

Quelle est la différence entre le CIP et le CIF ?

Ces deux termes du commerce international sont trÚs similaires, la différence est que le CIP s'applique à tous les modes de transport, tandis que le CIF ne s'applique qu'au fret maritime. Cela signifie également que pour CIF, la responsabilité est transférée au port maritime d'origine, et pour CIP la responsabilité est transférée à n'importe quel endroit convenu dans le pays d'origine. L'incoterm CIP est également trÚs similaire à l'incoterm CPT, sauf que pour CIP, le vendeur est également responsable de la mise en place d'une assurance transport importante.

Qu'est-ce que le CFR (Cost and Freight) ?

 

Le CFR (Cost and Freight) est un incoterm délicat de transport maritime. Lisez attentivement les détails. Non recommandé.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur est responsable de toutes les étapes dans son pays jusqu'au chargement des marchandises à bord du navire et est également responsable du transport principal.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm non recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©, le CFR est plutĂŽt conçu pour le fret en vrac et en rupture de charge.

Est-ce un bon choix ?

Comme pour FOB, cet incoterm convient pour FCL, mais pas pour LCL et le fret aérien (voir FOB).

De plus, les importateurs qui n'ont pas de représentant au port doivent se méfier de l'utilisation de ce terme, à moins qu'ils ne soient sûrs que les tarifs du transporteur incluent les frais de manutention au terminal. Sinon, le transitaire de votre vendeur fera appel à un agent tiers pour gérer le dédouanement des importations, les droits et les frais terminaux. De nombreux importateurs se font prendre avec des frais gonflés et des droits douteux qu'ils ne peuvent effectivement pas contester.

Qu'est-ce que le CIF (Cost, Insurance and Freight) ?

 

Le CIF (Cost, Insurance, And Freight) est un incoterm délicat de transport maritime. Lisez attentivement les détails qui suivent.

 

Qui est responsable de quoi ?

Cet incoterm fonctionne exactement comme le CPT, sauf que le vendeur est Ă©galement responsable de l'assurance du transport principal.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm non recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©, le CIF est plutĂŽt conçu pour le fret en vrac et en rupture de charge.

Est-ce un bon choix ?

Se référer au CFR.

Qu'est-ce que l'incoterm DPU (Delivered at Place Unloaded) ?

Remarque DocShipper : Avant la publication de la mise Ă  jour des Incoterms 2020 de la ICC, cet incoterm Ă©tait connu sous le nom de DAT, cependant ce changement de nom n’infecte pas son contenu.

Le DPU (Delivered at Place Unloaded) est un incoterm maritime. Pour l'expédition DPU, le vendeur prend en charge tous les frais liés au pays d'exportation et au transit international. L'acheteur se charge du reste.

Cet incoterm peut entraĂźner des problĂšmes car il implique deux transitaires Ă  un point critique.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur conserve la responsabilité et les risques dans le pays d'importation, jusqu'au déchargement de la cargaison. Cela peut se produire à plusieurs endroits, notamment au port, au terminal intérieur ou à l'entrepÎt du transitaire.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©.

Est-ce un bon choix ?

Cette rĂšgle favorise le vendeur lorsque celui-ci est le plus fort, Ă©tant responsable de toutes les tĂąches dans le pays d'exportation ; et favorise l'acheteur lorsque celui-ci est le plus fort, Ă©tant responsable de toutes les tĂąches dans le pays d'importation. Le vendeur est Ă©galement responsable du fret principal. ConsidĂ©rez Ă©galement le DAP avec un terminal comme le lieu dĂ©signĂ©, oĂč l'acheteur paie pour le dĂ©chargement.

Qu’est-ce que le DAP (Delivered At Place) ?

 

Le DAP (Delivered At Place) est un incoterm maritime. Pour l'expédition DAP, le vendeur organise l'ensemble de l'expédition, à l'exception des douanes d'importation.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur continue d'assumer la responsabilitĂ© et les risques dans le pays d'importation, gĂ©nĂ©ralement dans l'entrepĂŽt prĂ©fĂ©rĂ© de l'acheteur (le sien, l'entrepĂŽt du FBA, celui du transitaire, etc.). Toutefois, comme pour FCA, le lieu dĂ©signĂ© peut Ă©galement ĂȘtre le terminal.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©.

Est-ce un bon choix ?

Ce n'est probablement pas un arrangement pratique, car le vendeur est généralement en bien moins bonne position que l'acheteur pour organiser les tùches dans le pays d'importation.

Qu'est-ce que le DDP (Delivered Duty Paid) ?

 

Pour les expéditions DDP (Delivery Duty Paid), le vendeur organise l'ensemble de l'expédition, y compris les douanes d'importation.

 

Qui est responsable de quoi ?

Le vendeur est responsable de l'ensemble de l'expédition. L'acheteur est uniquement responsable du déchargement des marchandises, y compris des dédouanements et des paiements à l'importation. Le lieu de livraison désigné est généralement l'entrepÎt choisi par l'acheteur.

Remarque DocShipper : C’est un incoterm recommandĂ© pour le fret conteneurisĂ©.

Est-ce un bon choix ?

Le vendeur est généralement en bien moins bonne position que l'acheteur pour organiser les tùches dans le pays d'importation, alors ce n'est pas forcément le meilleur arrangement car les conséquences peuvent attirer plusieurs problÚmes (voir les conseils et astuces). Les importateurs moins expérimentés devraient probablement éviter cet incoterm et envisager plutÎt le DAP.

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