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Comment exporter/importer des produits vers/depuis la Chine [Guide Complet]

Vous envisagez d'exporter vos produits en Chine, mais vous ne vous ĂȘtes pas renseignĂ©s Ă  propos des rĂšgles et rĂ©glementations Ă  suivre.  Si vous souhaitez accĂ©der Ă  un grand marchĂ©, vous devez ĂȘtre conscient de toutes les rĂšgles. C'est pourquoi les experts de DocShipper ont créé ce guide afin de vous aider Ă  exporter vos produits vers la Chine.

Environnement d’exportation de la Chine

La Chine est actuellement propriétaire de la deuxiÚme économie mondiale. Cette économie a créé de nombreuses opportunités commerciales pour de nombreuses entreprises étrangÚres envisageant d'exporter vers la Chine. De plus, elle est devenue le leader mondial des exportations en 2010. Par conséquent, le marché d'importation chinois est en expansion.

Examens préalables à la commercialisation des produits exportés vers la Chine

Si vous avez pour but d'exporter des produits vers la Chine, vous devez avoir des prĂ©requis et des prĂ©parations. Si les normes chinoises ne sont pas respectĂ©es, vous ne pourrez pas importer en Chine. Veuillez prendre en considĂ©ration que la Chine porte attention Ă  sa sĂ©curitĂ© nationale et est prĂȘte Ă  tout pour protĂ©ger sa population. Par ailleurs, il existe quatre normes pour les produits chinois :

  • les normes locales
  • les normes industrielles
  • les normes nationales
  • les normes d'entreprise pour les organisations individuelles.

Quels sont les certificats nécessaires ?

The China National Certification and Accreditation Administration (CNCA) fixe les normes applicables aux produits que vous ferez entrer dans le pays. En outre, cet organisme propose des certificats, des normes d'essai et des marques de certification obligatoire de la Chine (CCC). Le marquage CCC comprend une inspection de sĂ©curitĂ© et de qualitĂ© Ă  l'Ă©chelle nationale pour 23 produits diffĂ©rents qui peuvent ĂȘtre importĂ©s en Chine. Vos marchandises doivent obtenir le marquage CCC s'ils sont importĂ©s de l'une de ces 23 catĂ©gories. Si cette certification n’est pas respectĂ©e, les douanes peuvent vous confisquer vos marchandises. 

Marchandises classées 

Les marchandises qu’il est possible d’importer en Chine ont Ă©tĂ© classifiĂ© en 2 catĂ©gories :  

  • Les marchandises autorisĂ©es 
  • Les marchandises interdites

Les Marchandises autorisées

Pour les marchandises que le gouvernement chinois a approuvées, vous recevrez une licence automatique. Cette licence est valable pendant six mois.

Restriction de l’industrie

En Chine, les produits alimentaires sont soumis Ă  un certain nombre de restrictions. De plus, des restrictions sur les produits alimentaires dangereux. Donc avant d'exporter des aliments en Chine, les fabricants et exportateurs internationaux doivent s'enregistrer. Le processus d'enregistrement est gĂ©rĂ© par l'administration d'État.

Les marchandises interdites et soumises Ă  des restrictions

Les produits soumis Ă  des restrictions peuvent ĂȘtre importĂ©s, mais vous devrez obtenir une autorisation spĂ©ciale. Vous devez obtenir une autorisation des douanes chinoises, mais cette derniĂšre n'est valable que pour un an. En revanche, les produits interdits sont totalement proscrits. Si vous faites entrer des produits interdits, vous serez soumis Ă  de lourdes sanctions. Les produits interdits ou restreints ont Ă©tĂ© rĂ©pertoriĂ©s. Ils sont Ă©numĂ©rĂ©s ci-dessous :

  • Armes, air soft, explosifs et munitions.
  • Monnaie internationale ou titres contrefaits
  • Les films, les documents imprimĂ©s, les films, la musique et les cassettes vidĂ©o, les CD, les DVD, les dispositifs de stockage numĂ©rique et toute autre technologie de stockage.
  • Toute sorte de substance addictive ou de poison.
  • MĂ©dicament ou aliment dangereux pour les humains ou les animaux.
  • Les animaux ou les objets issus d'animaux : Tout animal vivant, Ă  l'exception des chiens, des chats, du sperme, ou de tout autre matĂ©riel gĂ©nĂ©tique.

Différent type de nourriture 

Le tabac coupé, des feuilles de tabac.

Les plantes, les pousses, graines et plants de pépiniÚre pour la fertilisation.

Licences d’importation pour l’exportation de produits vers la Chine

Pour ceux qui souhaitent vendre en Chine, le gouvernement chinois propose deux types de licences, les licences délivrées automatiquement et les licences qui ne sont pas automatiques. Lors de l'importation en Chine, la premiÚre licence concerne les importations standard, tandis que la seconde concerne les produits interdits et restreints. Ainsi, avant d'exporter en Chine, vous devez d'abord décider quels produits vous voulez y envoyer.

Licence automatique

La majoritĂ© des marchandises autorisĂ©es Ă  ĂȘtre exportĂ©es nĂ©cessitent une licence automatique. Par ailleurs, la plupart des importations chinoises sont effectuĂ©es avec cette licence. Pour obtenir cette derniĂšre, il vous faut la demander en ligne. La procĂ©dure de demande est simple. GrĂące Ă  cette licence, il vous est possible d’importer n'importe quel nombre de produits en Chine, de plus, vous n'avez pas Ă  mentionner le nombre de produits que vous envisagez d’exporter. 

Mais attention, avant d’exporter un nouveau type d’article, il est nĂ©cessaire de demander une nouvelle licence. 

Licence non automatique

Cette licence est utilisée pour effectuer les importations importantes de la Chine. Demandez une licence automatique pour exporter des produits vers la Chine par Internet. Vous pouvez demander une licence automatique en ligne, à la suite de votre demande en ligne, le gouvernement vous fournira cette autorisation d'importation. La licence vous permet d'importer un nombre illimité de produits en Chine. 

Remarque DocShipper : Vous n'avez pas à déclarer la quantité de produits que vous souhaitez exporter en Chine grùce à la licence non automatique. 

Toutefois, avant d'exporter vers la Chine, vous devez demander une nouvelle licence pour chaque nouveau type d'article. Votre licence automatique est disponible pendant six mois.

Quelles sont les informations nĂ©cessaires pour demander une licence d’importation ?

Afin d’obtenir une licence d'importation, vous devez en amont prĂ©parer un certain nombre de documents que vous allez soumettre en mĂȘme temps que votre demande. Voici les documents nĂ©cessaires :

  • Le nom et les coordonnĂ©es de l'importateur
  • Le bienfaiteur de la Chine
  • Le numĂ©ro et la date d'expiration de la licence automatisĂ©e.
  • Conditions de commerce et de change
  • Lieu de dĂ©douanement
  • Origine (pays/rĂ©gion) de l'exportation
  • Utilisation des marchandises
  • La spĂ©cification, l'unitĂ©, la quantitĂ© et le prix unitaire sont tous des codes et des descriptions pour les marchandises et les produits.
  • Estampillage de l'autoritĂ©
  • Informations complĂ©mentaires

Les diffĂ©rentes mĂ©thodes d’entrĂ©e sur le marchĂ© chinois

Vous connaissez donc maintenant les conditions à remplir pour exporter vers la Chine, mais il est désormais important de se concentrer sur la maniÚre de pénétrer ce marché. Toute entreprise qui souhaite exporter en Chine doit étudier en profondeur les points suivants :

  • Les politiques commerciales de la Chine
  • La quantitĂ© et la qualitĂ© des ressources commerciales
  • ExpĂ©rience professionnelle pertinente
  • les plans Ă  court et Ă  long terme.

Vous ne devez pas pĂ©nĂ©trer sur le marchĂ© chinois sans avoir prĂ©alablement Ă©tudiĂ© ces facteurs, car vous risquez de rencontrer de sĂ©rieux problĂšmes Ă  court et Ă  long terme. Par ailleurs, un agent d'importation chinois vous aidera Ă  comprendre la lĂ©gislation du pays afin que vous ne rencontriez pas de complications juridiques lors de l'exportation vers la Chine. Il est nĂ©cessaire pour vous d'examiner ces points car vous risquez de rencontrer de graves problĂšmes Ă  court et Ă  long terme. De plus, il existe de nombreuses solutions pour les entreprises Ă©trangĂšres qui souhaitent s’implanter en Chine, comme la crĂ©ation d'entreprises Ă©trangĂšres, de coentreprises ou encore de bureau de reprĂ©sentation. 

Bureau de représentation

L'exportation vers la Chine nécessite une présence aguerrie sur le marché chinois et l'établissement d'un bureau de représentation en Chine est la méthode la plus simple pour y parvenir. En Chine, il existe quelques conditions essentielles pour établir un bureau de représentation et voici les lignes directrices :

  • L'Ăąge de l'entreprise, de la sociĂ©tĂ© ou de l’agence doit ĂȘtre d'au moins deux ans.
  • Le bureau rĂ©pressif doit ĂȘtre contrĂŽlĂ© par la sociĂ©tĂ©/agence/sociĂ©tĂ©.
  • Le bureau doit ĂȘtre gĂ©rĂ© par un reprĂ©sentant principal.
  • AprĂšs avoir reçu l'approbation du gouvernement chinois, ce dernier doit disposer d'une zone de travail approuvĂ©e.
  • La crĂ©ation d'un bureau de reprĂ©sentation en Chine ne prend que deux Ă  trois mois.

Par ailleurs, un bureau de reprĂ©sentation est tenu de payer des taxes qui s’élĂšvent Ă  un minimum de 10 % de ses dĂ©penses brutes.

Alerte DocShipper : Il est important de prendre en compte qu’un bureau de reprĂ©sentation n'est pas considĂ©rĂ© comme une entitĂ© juridique distincte et ses actions commerciales sont sĂ©vĂšrement limitĂ©es.

WFOE

L'acronyme WFOE signifie "Wholly Foreign-Owned Enterprise". Il s'agit de la forme d'entreprise la plus populaire utilisĂ©e par les entreprises Ă©trangĂšres qui exportent vers la Chine. La crĂ©ation d'une sociĂ©tĂ© Ă  capitaux Ă©trangers est plus difficile et plus coĂ»teuse que l'Ă©tablissement d'un bureau de reprĂ©sentation en Chine. De plus, une WFOE n'a pas besoin d'un partenaire chinois pour commencer ses activitĂ©s. Par consĂ©quent, une WFOE en Chine possĂšde plus de libertĂ©. En outre, une sociĂ©tĂ© Ă©trangĂšre WFOE peut fabriquer, commercer, fournir des services, assurer sa pĂ©rennitĂ©, recruter des locaux, payer des citoyens locaux et rapatrier des fonds. Selon la loi chinoise sur les sociĂ©tĂ©s, les WFOE permettent aux sociĂ©tĂ©s d'ĂȘtre des entitĂ©s entiĂšrement lĂ©gales. Afin d'embaucher des employĂ©s chinois et de verser des salaires, une sociĂ©tĂ© Ă©trangĂšre doit recevoir l'agrĂ©ment WFOE en Chine.

Exportation de produits vers la Chine par le biais d’une coentreprise

Vous pouvez aussi créer une coentreprise en Chine. Il s'agit d'une coentreprise entre une entreprise chinoise et une entreprise étrangÚre, comme son nom l'indique. Dans ce cas, une société étrangÚre conclut un accord avec une société locale pour lancer une nouvelle activité ou renforcer une activité existante. Les responsabilités administratives, les investissements, la participation aux bénéfices et les autres difficultés financiÚres sont partagées par les deux entreprises. En Chine, vous pouvez former une coentreprise pour exporter des produits vers la Chine. Les deux formes de coentreprises les plus courantes en Chine sont les coentreprises par actions et les coentreprises contractuelles.

Solutions d’emploi ou solution d’employeur attitrĂ©

Cette structure permet aux entreprises internationales d'embaucher des citoyens tant Ă©trangers que chinois. Pour offrir cette possibilitĂ©, l'autoritĂ© ne doit pas nĂ©cessairement ĂȘtre un organisme local en Chine, ils peuvent Ă©galement aider Ă  rĂ©gler les questions d'impĂŽt sur le revenu, d'assurance mĂ©dicale et de paye. De nombreuses entreprises embauchent des travailleurs Ă©trangers pour travailler en tant que professionnels et les profils de solutions d'emploi prennent en charge toutes les exigences. Logistiques et rĂ©glementaires. Les entreprises peuvent ainsi se concentrer sur leurs compĂ©tences essentielles plutĂŽt que d'investir du temps et des ressources dans l'emploi de travailleurs Ă©trangers.

Partenaire importateur/distributeur

Une autre approche permettant aux entreprises internationales de lancer une activitĂ© en Chine consiste Ă  dĂ©velopper un rĂ©seau de vente avec des distributeurs dans leur zone d'intĂ©rĂȘt. Ces distributeurs d'importation ont pour mission principale de surveiller et de modifier la lĂ©gislation locale et internationale. Ils peuvent donc utiliser les informations qu'ils ont obtenues pour proposer de nouvelles politiques et directives.

Nouvelles rĂ©glementations du gouvernement chinois en matiĂšre d’exportation de produits vers la Chine

La maniĂšre dont le gouvernement rĂ©glemente les importations est un processus complexe, et si vous souhaitez vendre en Chine, vous devez ĂȘtre au courant des nouvelles restrictions. Plusieurs nouvelles exigences pour les importateurs en Chine ont Ă©tĂ© promulguĂ©es par les douanes chinoises ces derniĂšres annĂ©es. Depuis 2018, les douanes chinoises ont appliquĂ© les nouvelles rĂšgles suivantes Ă  toutes les importations en Chine :

 

  • Avant 24 heures de chargement, le manifeste doit ĂȘtre soumis, qui comprend toutes les marchandises provenant de Chine.
  • La cargaison doit ĂȘtre dĂ©crite prĂ©cisĂ©ment.
  • Outre les codes d'entreprise, le destinataire et l'expĂ©diteur doivent fournir des informations dĂ©taillĂ©es sur l'adresse.
  • Les coordonnĂ©es complĂštes de l'expĂ©diteur et du destinataire, ainsi que les codes d'entreprise, sont requis.

Le fonctionnement du systĂšme fiscal pour l’exportation de produits en Chine

Vous devez avoir une connaissance approfondie de la structure des taxes chinoises avant de vous exporter sur ce marché. Mais alors quel est le taux de taxation pour les différents produits ?

Il vous faut connaĂźtre trois types de taxes qui s'appliquent aux exportations vers la Chine :

  • Les droits d’importation 
  • La taxe sur la valeur ajoutĂ©e Ă  l'importation 
  • Taxe Ă  la consommation

La structure fiscale est déterminée par le type de produits exportés vers la Chine ainsi que par d'autres variables.

Les droits de douane sur les produits d’exportation vers la Chine

Ces derniers dépendent de divers facteurs. Les contingents tarifaires et des taux de droits provisoires sont également en place. Il est possible de déterminer les taux de droits préférentiels et généraux pour les importations en Chine en utilisant la classification des taux de droits de la nation la plus favorisée. Les taux tarifaires changent si vous vendez à la Chine à partir d'un pays qui ne participe pas aux accords commerciaux. Le taux général d'exportation vers la Chine pour les pays ne prenant pas part aux accords va de 0% à 8-270%, avec 20 taux distincts entre les deux. Cependant, si vous voulez exporter vers la Chine depuis un pays faisant partie des accords commerciaux, les taux de droits préférentiels vont de 0%, 1% jusqu'à 121,6% dans 50 catégories différentes.

Conseil DocShipper :  Si vous souhaitez en apprendre plus, nos experts ont préparé un guide complet au sujet des droits de douane et des taxes sur les produits chinois.

La taxe sur la valeur ajoutĂ©e Ă  l’importation

Toute transaction commerciale en Chine nĂ©cessite le paiement d'une taxe mensuelle. C’est pourquoi il est nĂ©cessaire de vous familiariser avec le systĂšme fiscal chinois. Le gouvernement chinois propose trois taux de TVA diffĂ©rents en fonction de la nature des articles :

  • La TVA standard prĂ©levĂ©e par le gouvernement chinois sur toutes les importations en Chine est de 16 %. Le coĂ»t comprend le coĂ»t du dĂ©douanement et de l'assurance du fret. Ces frais couvrent les services de vente, de traitement, de rĂ©paration et de remplacement de certaines marchandises. Ce taux s'applique Ă  la vente de marchandises, Ă  la transformation, Ă  la rĂ©paration de produits, aux services de remplacement et Ă  la location ou Ă  la transmission de biens matĂ©riels.
  • Les outils de tĂ©lĂ©communication primaires, les baux immobiliers, les ventes, des outils nĂ©cessaires au transport, les droits de transfert de terres, l'importation de biens agricoles, de gaz naturel et d'autres articles sont tous soumis Ă  une TVA de 10 %.
  • Un taux de TVA de 6 % est imposĂ© Ă  certains petits contribuables. Vous pouvez demander Ă  ĂȘtre classĂ© dans la catĂ©gorie des petits contribuables si vous remplissez certaines conditions.

Taxe de consommation sur les produits exportés vers la Chine

Si vous dĂ©cidez d'importer des produits taxables en Chine, vous allez ĂȘtre soumis Ă  une taxe de consommation. Vous trouverez ci-dessous la liste des taxes de consommation d’aprĂšs quatre catĂ©gories prĂ©parĂ©es par le dĂ©clarant en douane pour chaque exportateur et importateur :

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