marque ccc: guide de l'exportateur sur la certification obligatoire en Chine

Marque CCC: Guide de l’exportateur sur la certification obligatoire en Chine

Que signifie le marquage CCC ?

La China Compulsory Certification (CCC), c’est-à-dire Certification Obligatoire Chinoise en français, est un système chinois d’accréditation pour la qualité et la sécurité des produits. Elle est équivalente au Marquage CE en Europe, mais avec une réglementation bien différente.

Elle est obligatoire pour quelque 159 types de produits répartis dans 23 catégories. Introduit depuis 2002, cette accréditation concerne aussi bien les produits exportés en Chine que les produits chinois. L’obtention de cette marque engage des démarches auprès des organismes de certification chinois.

La China Compulsory Certification implique donc des tests de produits (par des laboratoires de tests en Chine où les produits à certifier seront envoyés) et des audits d’usine (inspection des fabricants de produits par des auditeurs chinois). Les produits exportés qui ne seront pas soumis au marquage CCC peuvent être détruits ou renvoyés à l’expéditeur.

certificat produits

Quelle procédure pour quel produit ?

Les produits qui requièrent le marquage CCC

Les produits qui requièrent le certificat s’étendent de produits électriques au simple jouet. Voici ci-dessous une liste non exhaustive qui vous donnera une idée sur le besoin ou non du certificat selon votre produit :

  • Fils et câbles Ă©lectriques
  •  Dispositifs Ă©lectriques de protection ou de connexion, interrupteur de circuit
  • Appareil Ă©lectrique basse tension
  • Moteurs de faible puissance
  • Outils Ă©lectriques
  • Machines Ă  souder
  • Appareils Ă©lectromĂ©nagers et analogues
  • Appareils audio et vidĂ©o (exceptĂ© les appareils audio pour le service de radiodiffusion et les automobiles)
  • Équipement de technologie de l’information
  • Appareil d’éclairage (supĂ©rieur Ă  36 V)
  • Équipement terminal de tĂ©lĂ©communication
  • VĂ©hicules Ă  moteur
  • Pneus de vĂ©hicules automobiles
  • Lunettes de sĂ©curitĂ©
  • Machines agricoles
  • Produits en latex
  • Dispositifs mĂ©dicaux
  • Équipement de lutte contre l’incendie
  • Produits de protection de la sĂ©curitĂ©
  • Produits de dĂ©coration intĂ©rieure et de rĂ©novation
  • Pièces et accessoires de sĂ©curitĂ© des vĂ©hicules et des motocyclettes
  • Produits de jouets
  • Produits informatiques

 

Les produits qui ne requièrent pas le marquage CCC

Il est plutôt compliqué de savoir si un produit requière cette certification ou non. Néanmoins, si votre produit n’apparait pas dans la liste sous-dessus, cela indique qu’il y a des chances que votre produit ne soit pas soumis au marquage CCC et y est donc exempté. Avant l’exportation, il y aura tout de même une nouvelle vérification. Même si un produit ne nécessite pas de certification, des problèmes peuvent subvenir lors de contrôles douaniers. C’est pourquoi il est préférable de demander l'émission d’un certificat qui montre au service douanier de Chine que le produit en question ne requière pas de CCC.

Info DocShipper : Nous proposons des services pour le contrôle de vos produits importés de Chine. N'hésitez pas à consulter notre article Contrôle qualité des produits.

La nécessité de la certification

La première des choses avant d’envoyer un produit est donc de savoir s’il doit être soumis au marquage CCC ou non. Si vous ne procédez pas à la certification de votre produit alors qu’il fait partie de la liste des produits à certifier, l’envoi ne servira à rien. Le produit ne passera pas la douane chinoise et sera soit renvoyé soit détruit. Si le CCC n’est pas obligatoire pour votre produit, vous êtes autorisé à l’envoyer sans aucun marquage CCC.

 

Néanmoins, plusieurs problèmes peuvent quand même apparaître à la douane chinoise, et ce, même si un produit n’est pas soumis à la certification CCC. Pour éviter ces problèmes, on peut délivrer un certificat de décharge CCC pour montrer que ce produit n’a pas besoin de la certification.  Le certificat d’exemption, d’authentification ou d’inspection sont les meilleures solutions pour minimiser les risques liés à l'obligation des opérateurs économiques et de dédouanement des équipements électriques. De plus ce certificat de décharge CCC peut être essentiel pour montrer aux partenaires et aux clients en Chine qu’un produit spécifique ne nécessite pas de CCC.

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 À qui s’adresse cette responsabilité ?

L’obtention de la certification repose sur le fabricant et seulement lui. Un exportateur voulant exporter des marchandises vers la Chine, doit vérifier lui-même si une certification CCC est requise ou non. Dans certains cas, les acheteurs chinois savent si une certification CCC est obligatoire et en informeront l’exportateur. Pour le processus de certification CCC, le fabricant seul est responsable. C’est pourquoi les acheteurs chinois s’attendent à ce que la certification soit effectuée par les fabricants. Sans certification valide, les acheteurs chinois ne peuvent pas effectuer de dédouanement en Chine.

 Les documents dont j’ai besoin en tant qu’exportateur en Chine

Si vous voulez exporter vos produits en Chine, vous devez préparer les documents de candidature et les soumettre à l’autorité chinoise. Les documents dépendent fortement des produits pour lesquels la CCC doit être obtenue, mais comprennent généralement des paramètres de produit, des composants et des fournisseurs spécifiques.

Les documents nécessaires qui varient selon le produit, incluent aussi des documents standard tels que la facture, la liste d’expédition, la déclaration en douane, la police d’assurance et le contrat de vente, ainsi que des documents plus spécialisés tels qu’un certificat de contingentement des marchandises générales ou une licence d’importation.

dossiers

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Le MPR China Certification GmbH aide les entreprises Ă  exporter en Chine

 

La société China Certification aide l’exportateur dans sa démarche d’obtention du certificat en se basant sur ses besoins. Elle intervient sur plusieurs étapes :

  • VĂ©rification de la nĂ©cessitĂ© ou non de la certification d’un produit
  • Accompagnement pour l’obtention du certificat avec l’aide pour remplir le formulaire, la communication avec l’autoritĂ© de certification et le traitement des paiements nĂ©cessaires
  • Intervention sur les essais du produit, sur les Ă©changes de documents et sur les payements, et prise de contact avec les laboratoires d’essais chinois
  • PrĂ©paration de l’audit et accompagnement de voyage avec un interprète chinois
  • PrĂ©paration complète pour l’obtention de votre autorisation d’impression CCC (conseils sur les meilleures pratiques de marquage, demande d’autorisation d’impression et modèles d’étiquetage des produits avec le logo CCC et le code d’usine)
  • Organisation complète du suivi de la certification, y compris l’audit
  • Prolongation de l’autorisation d’impression.

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