La douane joue un rôle très important dans les opérations de commerces internationaux, car elle a pour but de contrôler l’accès de biens au territoire. Toutes marchandises importées dans un pays ne peuvent pas être utilisées tant qu’elles n’ont pas été dédouanées.
Le certificat requis pour le dédouanement des marchandises à l’importation ou à l’exportation dépend du type de marchandise en question et du pays concerné. L’exportation en Chine de certaines marchandises peut nécessiter une certification. Cela se matérialise notamment par la délivrance de certification obligatoire. Ainsi, il peut être obligatoire d’obtenir une China Compulsory Certification (CCC).
Cette article vous donnera les informations nécessaires sur le CCC si vous envisagez d’exporter en Chine.
Bonne lecture !
Que signifie le marquage CCC ?
La China Compulsory Certification (CCC), c’est-à-dire Certification Obligatoire Chinoise en français, est un système chinois d’accréditation pour la qualité et la sécurité des produits. Elle est équivalente au Marquage CE en Europe, mais avec une réglementation bien différente.
Elle est obligatoire pour quelque 159 types de produits répartis dans 23 catégories. Introduit depuis 2002, cette accréditation concerne aussi bien les produits exportés en Chine que les produits chinois. L’obtention de cette marque engage des démarches auprès des organismes de certification chinois.
La China Compulsory Certification implique donc des tests de produits (par des laboratoires de tests en Chine où les produits à certifier seront envoyés) et des audits d’usine (inspection des fabricants de produits par des auditeurs chinois). Les produits exportés qui ne seront pas soumis au marquage CCC peuvent être détruits ou renvoyés à l’expéditeur.
Quelle procédure pour quel produit ?
Les produits qui requièrent le marquage CCC
Les produits qui requièrent le certificat s’étendent de produits électriques au simple jouet. Voici ci-dessous une liste non exhaustive qui vous donnera une idée sur le besoin ou non du certificat selon votre produit :
- Fils et câbles électriques
- Dispositifs électriques de protection ou de connexion, interrupteur de circuit
- Appareil électrique basse tension
- Moteurs de faible puissance
- Outils électriques
- Machines à souder
- Appareils électroménagers et analogues
- Appareils audio et vidéo (excepté les appareils audio pour le service de radiodiffusion et les automobiles)
- Équipement de technologie de l’information
- Appareil d’éclairage (supérieur à 36 V)
- Équipement terminal de télécommunication
- Véhicules à moteur
- Pneus de véhicules automobiles
- Lunettes de sécurité
- Machines agricoles
- Produits en latex
- Dispositifs médicaux
- Équipement de lutte contre l’incendie
- Produits de protection de la sécurité
- Produits de décoration intérieure et de rénovation
- Pièces et accessoires de sécurité des véhicules et des motocyclettes
- Produits de jouets
- Produits informatiques
Les produits qui ne requièrent pas le marquage CCC
Il est plutôt compliqué de savoir si un produit requiert cette certification ou non. Néanmoins, si votre produit n’apparait pas dans la liste sous-dessus, cela indique qu’il y a des chances que votre produit ne soit pas soumis au marquage CCC et y est donc exempté. Avant l’exportation, il y aura tout de même une nouvelle vérification. Même si un produit ne nécessite pas de certification, des problèmes peuvent subvenir lors de contrôles douaniers. C’est pourquoi il est préférable de demander l’émission d’un certificat qui montre au service douanier de Chine que le produit en question ne requière pas de CCC.
Info DocShipper
Comment contrôler vos produits importés ?
Nous proposons des services pour le contrôle de vos produits importés de Chine. N’hésitez pas à consulter notre article Contrôle qualité des produits.
À qui s’adresse cette responsabilité ?
L’obtention de la certification repose sur le fabricant et seulement lui. Un exportateur voulant exporter des marchandises vers la Chine, doit vérifier lui-même si une certification CCC est requise ou non. Dans certains cas, les acheteurs chinois savent si une certification CCC est obligatoire et en informeront l’exportateur. Pour le processus de certification CCC, le fabricant seul est responsable. C’est pourquoi les acheteurs chinois s’attendent à ce que la certification soit effectuée par les fabricants. Sans certification valide, les acheteurs chinois ne peuvent pas effectuer de dédouanement en Chine.Les documents dont j’ai besoin en tant qu’exportateur en Chine
Si vous voulez exporter vos produits en Chine, vous devez préparer les documents de candidature et les soumettre à l’autorité chinoise. Les documents dépendent fortement des produits pour lesquels la CCC doit être obtenue, mais comprennent généralement des paramètres de produit, des composants et des fournisseurs spécifiques. Les documents nécessaires qui varient selon le produit, incluent aussi des documents standard tels que la facture, la liste d’expédition, la déclaration en douane, la police d’assurance et le contrat de vente, ainsi que des documents plus spécialisés tels qu’un certificat de contingentement des marchandises générales ou une licence d’importation.
Conseil DocShipper
Comment importer/exporter en Chine efficacement?
Pour des informations complètes sur une importation/exportation en Chine, contactez-nous ou obtenez un devis gratuit sur le site China DocShipper.
Le MPR China Certification GmbH aide les entreprises à exporter en Chine
La société China Certification aide l’exportateur dans sa démarche d’obtention du certificat en se basant sur ses besoins. Elle intervient sur plusieurs étapes :
- Vérification de la nécessité ou non de la certification d’un produit
- Accompagnement pour l’obtention du certificat avec l’aide pour remplir le formulaire, la communication avec l’autorité de certification et le traitement des paiements nécessaires
- Intervention sur les essais du produit, sur les échanges de documents et sur les payements, et prise de contact avec les laboratoires d’essais chinois
- Préparation de l’audit et accompagnement de voyage avec un interprète chinois
- Préparation complète pour l’obtention de votre autorisation d’impression CCC (conseils sur les meilleures pratiques de marquage, demande d’autorisation d’impression et modèles d’étiquetage des produits avec le logo CCC et le code d’usine)
- Organisation complète du suivi de la certification, y compris l’audit
- Prolongation de l’autorisation d’impression.
FAQ | Marque CCC: Guide de l’exportateur sur la certification obligatoire en Chine
N’importe qui voulant expédier en Chine un produit nécessitant une certification a le droit d’en disposer sans forcément faire appel à un spécialiste. Néanmoins, la démarche peut être longue et couteuse pour quelqu’un qui fait sa première requête.
Info DocShipper : Vous avez aimé cet article ? Vous aimerez probablement les suivants :
- Meilleure stratégie pour déterminer le prix en e-commerce
- Comment les fournisseurs asiatiques boostent-ils la demande des importateurs ?
- Tout savoir sur l’expédition de conteneur FCL [Guide complet]
- Fret entre la Chine et la France | Prix – Délais – Dédouanement – Transport
- Comment demander un échantillon à votre fournisseur ?
Conseil DocShipper : Nous vous aidons sur l’ensemble de la procédure d’approvisionnement alors n’hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question !
- Vous avez du mal à trouver le produit ? Appréciez nos services de sourcing, nous trouvons directement le fournisseurs adéquates pour vous !
- Vous n’avez pas confiance en votre fournisseur ? Faites appel à nos services d’audit d’entreprise pour vérifier que ce n’est pas une arnaque !
- Vous souhaitez contrôler la production ? Demandez à nos experts de faire un contrôle qualité des produits
- Vous n’êtes pas sur que vos produits soient aux normes ? Contactez notre département pour une vérification des certificats et des normes
- Vous avez besoin d’aide sur la partie logistique ? Notre département de fret international vous accompagne jusqu’à la livraison dans votre entrepôt
- Vous ne savez pas comment gérer la distribution de vos produits ? Faites appel à nos services 3PL (gestion de stock, préparation de commandes et livraison B2C)
